1 – Édition du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il vous est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation du site : https://wellneo.fr/.
Conception, Design et développements techniques :
DIGITALSAFARI+
Une marque du groupe DS AGENCY
Siège social : 51, rue Marx Dormoy – 62575 Blendecques
N° Siret : 892 569 161 00011
Code APE : 7311Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR88892569161
Téléphone : 07 64 82 91 56
E-Mail : hello@digitalsafari.fr
Site internet : www.digitalsafari.fr
Propriétaire du site :
Le site Wellneo.fr est la propriété de Wellness pro nord au capital social de 50000 € euros, domicilié au 145 rue du Lobel 62510 Arques et représenté par Olivier Charlet en sa qualité de gérant.
Tél : +0310451760
E-mail: contact@wellneo.fr
RCS :820123941
SIRET : 82012394100024
APE :43.22A
TVA :FR09820123941
Directeur de la publication :
Olivier Charlet, Gérant de Wellneo.
Justine Willart de DIGITALSAFARI+
Hébergeur :
Ce site est hébergé en France par la société O2Switch :
- Adresse Postale : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand ;
- Numéro de SIRET : 51090980700024 ;
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807 ;
- Numéro RCS Clermont-Ferrand : B 510909807.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Olivier Charlet, Gérant de Wellneo, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Il détient également les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet. Notamment :
- Les textes ;
- Les images ;
- Les graphismes ;
- Les logos ;
- Les vidéos ;
- Mais aussi l’architecture ;
- Ainsi que les icônes ;
- Et également les sons.
Toute :
- reproduction ;
- représentation ;
- modification ;
- ou encore publication ;
- mais également adaptation de tout ou partie des éléments du site
quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Olivier Charlet, Gérant de Wellneo.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Ainsi, elle sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Olivier Charlet, Gérant de Wellneo, ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://wellneo.fr/.
Olivier Charlet, Gérant de Wellneo, décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://wellneo.fr/.
Il s’engage notamment à sécuriser au mieux le site https://wellneo.fr/. Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Olivier Charlet, Gérant de Wellneo, se réserve donc le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Olivier Charlet, Gérant de Wellneo, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 :
- vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées sur le site https://wellneo.fr/.
- Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à notre Délégué à la Protection des Données. Olivier Charlet, Gérant de Wellneo.
Son adresse mail : c.olivier@wellneo.fr
Il est également possible que vous déposiez une réclamation auprès de la CNIL.
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5- Droit applicable et attribution de juridiction.
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